Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESIGN DE PLEINE CONSCIENCE
M. Jacky Le Faucheur

Numéro de dépôt :
4283897
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
DESIGN DE PLEINE CONSCIENCE de Jacky Le Faucheur

Présentation de la marque DESIGN DE PLEINE CONSCIENCE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par monsieur Jacky Le Faucheur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN DE PLEINE CONSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jacky Le Faucheur domicilié(e) 2 Bis rue de la Vierge - 56400 - Auray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacky Le Faucheur domicilié(e) 2 RUE de la vierge - 56400 - Auray - France.

La marque DESIGN DE PLEINE CONSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN DE PLEINE CONSCIENCE arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

Jacky Le Faucheur a également déposé les autres marques suivantes : Trinité Marketing , JOUJOU EXTRA , L'INVISIBLE ALCHIMIE INTERIEURE


M. Jacky Le Faucheur - 2 Bis rue de la Vierge - 56400 - Auray - France


M. Jacky Le Faucheur - 2 RUE de la vierge - 56400 - Auray - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.